Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLE DE CLOWN.
SARL Laboratoires Jean Doray

Numéro de dépôt :
94538137
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque BILLE DE CLOWN.

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires Jean Doray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLE DE CLOWN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires Jean Doray domicilié(e) 62, Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 550 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CRABALONA Françoise - France.

La marque BILLE DE CLOWN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLE DE CLOWN. est expirée depuis le 26 septembre 2004.

Laboratoires Jean Doray a également déposé les autres marques suivantes : CANDIE. , VIKING. , FLIRT. , OBJECTIFS BEAUTE BIEN-ETRE AMBIANCE , TENOR. , COLOMBE. , SHANGA. , CLAIR DE LUNE. , ORION. , CLEO.


SARL Laboratoires Jean Doray - 62, Route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France - SIREN 415550078


Madame CRABALONA Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Parfumerie, huile essentielles